NOUSSE Charles FOURNIER Pierre NOUSSE Hélène NOUSSE Olga
Numéro de dépôt :
94510380
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2024
Présentation de la marque ANATOMICA
Déposée le 10 mars 1994 par NOUSSE Charles, FOURNIER Pierre, NOUSSE Hélène, NOUSSE Olga
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANATOMICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Les déposants sont NOUSSE Charles domicilié(e) 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France, FOURNIER Pierre domicilié(e) 16 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - PARIS - France, NOUSSE Hélène domicilié(e) 5 bis passage Doisy - 75017 - PARIS - France, NOUSSE Olga domicilié(e) 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. GUG Pascal domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque ANATOMICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANATOMICA est expirée depuis le 10 mars 2024.
NOUSSE Charles a également déposé les autres marques suivantes : ANATOMICA
NOUSSE Charles - 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France
FOURNIER Pierre - 16 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - PARIS - France
NOUSSE Hélène - 5 bis passage Doisy - 75017 - PARIS - France
NOUSSE Olga - 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France
Cabinet d'avocats, M. GUG Pascal - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 4 mai 1999 - Changement d'adresse n°276927 - Publication au BOPI 1999-05-04
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260430 - Publication au BOPI 2004-03-09
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°500177 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 10 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583909 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 10 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583908 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 10 septembre 2012 - Concession de licence n°583907 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554541 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, crèmes à raser.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs de voyage.Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine, faïence, carrelages.Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de toilette, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, sous-vêtements, mouchoirs.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition, livres, journaux et magazines
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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